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Le taux peut parfois varier d’une annee à une autre. Les formules qui suivent permettent de calculer avec aisance les ht : Pour un taux normal on a : montant ht / 100 x 20 ; Pour un taux intermédiaire on a : prix HT / 100 x 10 ; Pour un taux réduit : prix HT/100 x 5.5.
Pour bénéficier du regime de franchise, l’entreprise doit connaitre les seuils de ce regime. Ces seuils sont en opposition avec les seuils d’imposition qui se base sur le chiffre d’affaires . Le chiffre d’affaires permet de définir la taille de l’entreprise(micro ou grande) et ainsi de fixer son taux d’imposition.